Mentions légales

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1. Informations générales

Directeur de la publication :

Lionel MOLVEAU/Odile DELAUNE

SARL LE CLOS MARCEL
410 Allée de la plage
74410 DUINGT
+33 (0)4 50 68 67 47

RESTAURANT COMPTOIR DU LAC
410 Allée de la plage
74410 DUINGT
+33 (0)4 50 68 14 10

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

 

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Clos Marcel est titulaire.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Clos Marcel ou de tiers ayant autorisé Clos Marcel à les utiliser.

Crédits photos : Clos Marcel, Jean Marc Favre & Studio Bergoend

Photos :

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Clos Marcel , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

 

3. Informations sur les produits et services

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Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

 

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

8. Mise à jour des mentions légales

Clos Marcel se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

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